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Chartes et règlements généraux
Règlements généraux
Vous trouverez ici les règlements généraux qui encadrent le fonctionnement de la Fédération et guident les décisions de ses administrateurs.
📘 Que sont les règlements généraux ?
Les règlements généraux sont les règles internes de la Fédération. Ils précisent la façon dont l’organisme est gouverné et administré, et servent de référence au conseil d’administration, aux clubs membres et à leurs représentants.
On y trouve généralement des règles sur :
- 👥 les membres : catégories, conditions d’adhésion et droits ;
- 🗳️ les assemblées : convocation, quorum et déroulement des votes ;
- 🏛️ le conseil d’administration : composition, élection, mandats et pouvoirs ;
- 👔 les dirigeants : rôles du président, du vice-président, du secrétaire et du trésorier ;
- 💰 les finances : exercice financier, vérification des comptes et signatures ;
- 📝 la modification des règlements eux-mêmes.
✏️ Comment les règlements peuvent-ils être modifiés ?
Les règlements généraux peuvent être modifiés lors de :
Assemblée | Moment |
|---|---|
📅 Assemblée générale annuelle (AGA) | Chaque année, en septembre |
📢 Assemblée spéciale | Sur convocation, au besoin |
🗳️ Qui vote ? Les membres votants de RAQI sont les représentants des clubs. Chaque club membre a donc son mot à dire sur l’évolution des règlements.
📄 Consulter les règlements
Les règlements généraux en vigueur sont présentés ci-dessous.